Date Toutes les années2024202320222021202020192018201720162015201420132012201120102009200820072006200520042003200220012000199919981997 463 résultats Résolution 12 juillet 2012 Commission des Affaires économiques, sociales et environnementales Résolution sur la régulation du foncier dans une perspective de souveraineté alimentaire Découvrir Résolution 12 juillet 2012 Commission de l'éducation, de la culture et de la communication Résolution sur la Francophonie culturelle et économique Découvrir Résolution 12 juillet 2012 Réseau des femmes parlementaires Résolution sur le respect des droits des femmes Découvrir Résolution 12 juillet 2012 Commission de l'éducation, de la culture et de la communication Résolution sur le financement de la riposte au VIH/SIDA Découvrir Résolution 12 juillet 2012 Commission politique Résolution sur l’institution de l’Ombudsman, médiateur et autres institutions nationales de défense des droits de l’Homme Découvrir Pagination Première page « Page précédente ‹ … Page 77 Page courante 78 Page 79 Page 80 … Page suivante › Dernière page »
Résolution 12 juillet 2012 Commission des Affaires économiques, sociales et environnementales Résolution sur la régulation du foncier dans une perspective de souveraineté alimentaire Découvrir
Résolution 12 juillet 2012 Commission de l'éducation, de la culture et de la communication Résolution sur la Francophonie culturelle et économique Découvrir
Résolution 12 juillet 2012 Réseau des femmes parlementaires Résolution sur le respect des droits des femmes Découvrir
Résolution 12 juillet 2012 Commission de l'éducation, de la culture et de la communication Résolution sur le financement de la riposte au VIH/SIDA Découvrir
Résolution 12 juillet 2012 Commission politique Résolution sur l’institution de l’Ombudsman, médiateur et autres institutions nationales de défense des droits de l’Homme Découvrir