Aller au contenu principal

Search

  • Recherche

Social

  • Facebook
  • Instagram
  • Linkedin
  • Twitter
  • Youtube

User account menu

  • Espace membres
  • Se connecter
  • Inscriptions
  • Intrapf
Menu
  • Connaître l'APF
    • Présentation
    • Notre histoire
    • Le Président
    • Le Secrétaire Général Parlementaire
    • Le Premier Vice-Président
    • Le secrétariat général
    • Sections parlementaires
    • Nos partenaires
    • Prix et distinctions
  • Instances
    • Assemblée plénière
        1. Sessions
    • Bureau
    • Les commissions
        1. Affaires parlementaires
        2. Coopération et développement
        3. Éducation, communication et affaires culturelles
        4. Politique
    • Les réseaux
        1. Femmes parlementaires
        2. Jeunes parlementaires
        3. Lutte contre le VIH/sida, la tuberculose et le paludisme
    • Assemblées régionales
        1. Afrique
        2. Asie-Pacifique
        3. Amérique
        4. Europe
  • Actions
    • Coopération parlementaire
        1. Séminaires parlementaires
        2. Formations pour les fonctionnaires 
    • Jeunesse
    • Missions politiques
        1. Missions électorales francophones
        2. Missions de bons offices
  • Actualités et médias
    • Actualité
    • Agenda
    • Espace presse
    • Photos
  • Ressources
    • Discours
    • Documents de référence
    • Résolutions
  • Connaître l'APF
    • Présentation
    • Notre histoire
    • Le Président
    • Le Secrétaire Général Parlementaire
    • Le Premier Vice-Président
    • Le secrétariat général
    • Sections parlementaires
    • Nos partenaires
    • Prix et distinctions
  • Instances
    • Assemblée plénière
      • Sessions
    • Bureau
    • Les commissions
      • Affaires parlementaires
      • Coopération et développement
      • Éducation, communication et affaires culturelles
      • Politique
    • Les réseaux
      • Femmes parlementaires
      • Jeunes parlementaires
      • Lutte contre le VIH/sida, la tuberculose et le paludisme
    • Assemblées régionales
      • Afrique
      • Asie-Pacifique
      • Amérique
      • Europe
  • Actions
    • Coopération parlementaire
      • Séminaires parlementaires
      • Formations pour les fonctionnaires 
    • Jeunesse
    • Missions politiques
      • Missions électorales francophones
      • Missions de bons offices
  • Actualités et médias
    • Actualité
    • Agenda
    • Espace presse
    • Photos
  • Ressources
    • Discours
    • Documents de référence
    • Résolutions

User account menu

  • Espace membres
  • Se connecter
  • Inscriptions
  • Intrapf

Social

  • Facebook
  • Instagram
  • Linkedin
  • Twitter
  • Youtube

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Statuts de l'APF (juillet 2018)

Statuts de l'APF (juillet 2018)

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Statuts de l'APF (juillet 2018)
FB TW LN LINK
Copied!
A / A / A
Document de référence
27 octobre, 2005

Documents à télécharger

Statuts du Réseau des jeunes parlementaires francophones de l'APF (9 juillet 2018)
File
statuts du reseau jeunes parlementaires quebec 2018

pdf

166.66 Ko

Statuts de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (révisés le 9 juillet 2018)
File
statuts de l apf - version adoptee a quebec 9 juillet 2018

pdf

301.96 Ko

Statuts du Réseau des femmes parlementaires de l'APF (adoptés le 03 juillet 2006)
File
statuts du reseau des femmes parlementaires de l apf

pdf

116.02 Ko

Mécanismes de vigilance démocratique et de sanctions de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (adoptés le 10 juillet 2017)
File
11 2 session-luxembourg 2017- cadre normatif revision des sanctions

pdf

636.17 Ko

Statuts des sections et modalités d'adhésion à l'Assemblée parlementaire de la francophonie
File
Statuts APF

pdf

180.94 Ko

Nous suivre

  • Facebook
  • Instagram
  • Linkedin
  • Twitter
  • Youtube

Abonnez-vous à notre bulletin mensuel

Assemblée parlementaire de la Francophonie

233, boulevard Saint-Germain
75007 Paris (France)

Adresse postale :
126, rue de l'Université
75355 Paris 07 SP (Paris)

Téléphone : (33) 01 40 63 91 60

Legals

  • Contactez-nous
  • Mentions legales